Informations légales
Le présent site est édité par la société Brûlerie de la Fosse, SAS au capital social de 30 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro RCS Nantes 823 456 701, SIRET 823 456 701 00024, numéro de TVA intracommunautaire FR14 823 456 701.
Président : M. Étienne Rocher.
Siège social : 12 quai de la Fosse, 44000 Nantes, France.
Téléphone : 02 40 12 45 67.
Email : [email protected].
Le site est hébergé par la société o2switch SARL, 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France, joignable au 04 44 44 60 40.
Le directeur de la publication du site est M. Étienne Rocher, en sa qualité de président de la Brûlerie de la Fosse.
L'ensemble des textes, profils de torréfaction, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de la Brûlerie de la Fosse, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Nantes seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.
Notre activité de torréfaction respecte les normes d'hygiène alimentaire HACCP (règlement CE 852/2004) et les règles d'étiquetage INCO (règlement CE 1169/2011). Nos cafés verts sont importés dans le cadre du commerce équitable (Fairtrade / Max Havelaar) et notre gamme bio est certifiée Ecocert FR-BIO-01.